Mentions légales du site Atelier Solenne Gout
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La connexion et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Article 1. Informations légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Atelier Solenne Gout est édité par :
Atelier Solenne Gout, ayant son siège social à l'adresse suivante : 18, rue du Berger, et immatriculée au SIRET 51767374500025.
Téléphone : 06 75 38 60 68/ Adresse e-mail : contact@ateliersolennegout.fr.
ci après " l'Éditeur "
Le Directeur de publication est Solenne Gout.
Adresse e-mail de contact : contact@ateliersolennegout.fr
ci après " le Directeur de publication "
Le site Atelier Solenne Gout est hébergé par :
OVH, dont le siège est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
numéro de téléphone 09 72 10 10 07, adresse e-mail contact@ovh.com.
ci après " l'Hébergeur "
Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Atelier Solenne Gout.
ci après les " Utilisateurs "
Article 2. Collecte de données de l'utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté
Le site Atelier Solenne Gout est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.
Article 3. Droits d'auteur
L’ensemble des éléments constituant le site internet www.ateliersolennegout.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L.122-4 et L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle).
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Article 4. Responsabilités
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